53, rue d'Alsace et 24, rue Anatole France - 69100 Villeurbanne

Mentions légales

Ce site est édité par le Conseil Syndical des Jardins d’Anatole de Villeurbanne. Il présente des informations sur la vie de la résidence les Jardins d’Anatole – 53 rue d’Alsace et 24, rue Anatole France – 69100 Vileurbanne

gestion et mise à jour : Le conseil Syndical des Jardins d’Anatole, webmestres

Photographies : Photothèque Conseil syndical des Jardins d’Anatole

Hébergement : www.free.fr

FREE -réclamation –
75371 PARIS CEDEX 08

Traitement des données personnelles et droit d'accès, de modification et de suppression
Ce site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale Informatiqueet Libertés (CNIL)
sous le numéro 1266861.

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire des éléments suivants : nom – prénom – numéro et nom de rue, code postal, ville, téléphone, adresse de courrier électronique et type d’hébergement lors du dépôt d'un message électronique. Les infos ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations aux personnes.

Le Conseil Syndical conserve de manière confidentielle les informations pour une durée ne pouvant excéder 10 ans.

Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement de la part du Conseil Syndical.

Le Conseil Syndical n’utilise pas de procédés de collecte automatisée de données (cookies, applet java ou active X).

Les données de trafic ont uniquement pour finalité de nous permettre d’analyser la fréquentation de nos pages d'information afin d'en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s'agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d'activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur…

Conformément à l'article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'information, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant.
Afin d'exercer ce droit, vous pouvez vous adresser par courrier postal au Conseil syndical des Jardins d’Anatole
24, rue antole France ou 53, rue d’Alsace
69100 Villeurbanne

Newsletter
Dans le cadre de la diffusion d'informations par le biais de la newsletter (lettre d'information), le Conseil Syndical des Jardins d’Anatole recueille un certain nombre de données personnelles. Voici les informations relatives au traitement de ces données personnelles :

le responsable du traitement est le Conseil Syndical des Jardins d’Anatole.

· l’objectif de la collecte d’informations est d'envoyer des informations aux locataires, propriétaires et propriétaire non occupant par e-mail des informations sur la vie de la résidence les Jardins d’anatole. Dans ce cadre, le Conseil Syndical peut éventuellement traiter ces données pour chercher à améliorer la vie de la résidence.

· le caractère obligatoire ou facultatif des réponses est indiqué sur le formulaire d'inscription pour chaque champ de saisie.

les conséquences de l’absence de réponse sont les suivantes :
- si le champ est facultatif, aucune conséquence
- si le champ est obligatoire, l'inscription à la newsletter ne peut aboutir.

les destinataires des informations sont les membres du conseil Syndical des Jardins d’Anatole de Villeurbanne.

les droits reconnus aux internautes sont les suivants :
Conformément à la loi informatique et libertés du 06/01/1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant.
Afin d'exercer ce droit, vous pouvez vous adresser par courrier postal courrier postal au Conseil syndical des Jardins d’Anatole
24, rue antole France ou 53, rue d’Alsace
69100 Villeurbanne.

Pour l'abonnement et le désabonnement à la newsletter , tous les internautes peuvent envoyer un mail à cette adresse : jardinsdanatole@free.fr

Le Conseil syndical s’engage à respecter la réglementation en vigueur en matière de traitement et stockage des données personnelles et confidentielles, et notamment la loi du 6 janvier 1978 "Informatiques et Libertés".
Conformément à cette même loi, les abonnés à la News Letter bénéficient d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui les concernent, en écrivant à l’adresse suivante :

Conseil syndical des Jardins d’Anatole
24, rue antole France ou 53, rue d’Alsace
69100 Villeurbanne.

Dispositions légales
Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse du Conseil Syndical des Jardins d’Anatole

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droits d’auteurs
Le présent site constitue une œuvre dont le "Conseil syndical des Jardins d’Anatole" est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la "Conseil syndical des Jardins d’Anatole" ou de tiers ayant autorisé la "Conseil syndical des Jardins d’Anatole" à les utiliser.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.